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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS TOURAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95561934
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TOURAL domicilié(e) Z.I. de Flourens - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 011 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561934.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

ETABLISSEMENTS TOURAL a également déposé les autres marques suivantes : PENTACLIP , CERCLAM , CERCLAM , CERCLAM , CERCLAM


ETABLISSEMENTS TOURAL S.A., Société Anonyme - Z.I. de Flourens - 31130 - BALMA - France - SIREN 542011234


CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286140 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2015 n°2581676 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-18

Pièces métalliques (parties de machines) à savoir : freins d'axe, dispositif d'arrêt, de blocage et de verrouillage en fil élastique. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques à section carrée ou ronde ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; rivets, clous et vis ; minerais. Machines, à savoir : machines pour le bâtiment et les travaux publics. Machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage. Machines pour l'industrie textile. Machines agricoles. Machines pour l'imprimerie. Appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave vaisselle. Appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper. Machines à battre. Machines de brasserie. Machines pour la construction des routes. Machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge. Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.